Assemblée Générale du 21 avril 2024
Compte rendu
Une quarantaine de personnes étaient présentes dans la salle de l’ERL Luc Schreder.
Pour les personnalités invitées : MM Jérémie Brigand, Président de la Communauté de Communes, Christophe Verdot, conseiller départemental, M. François Gaillard, adjoint à la culture au Maire de Châtillon.
Pour le bureau de la SAHC :, Jean Luc Runfola (trésorier), Pierre Potherat (Secrétaire), Jean Pierre Barroy, Dominique Sanson.
Membres du bureau excusés : Catherine Jouanneteau, Christian Carli et Jean Verniquet, Membres du CA excusés : Robert Fries, Eric Dudouet,…..
Les interventions des personnalités invitées seront présentées en fin de compte rendu.
L’ordre du jour était le suivant :
Introduction
Présentation de l’équipe administrative 2023, CA et bureau Rapport moral, activités 2023, bilan et perspectives Rapport financier
Renouvellement du CA Vote de motions
AG extraordinaire : modifications des statuts Allocutions des personnalités
- Introduction (J L Runfola)
Jean Luc Runfola a présenté les excuses reçues de Mmes Valérie Bouchard (conseillère départementale), et Cécile Zicot (directrice du musée de Châtillon), de Hubert Brigand (député de la 4ème circonscription de Côte-d’Or) et de Roland Lemaire (maire de Châtillon). Il a remercié chacun pour l’investissement dans le fonctionnement de l’association et dans la préparation de cette réunion.
Avec les 20 pouvoirs de vote envoyés par certains membres empêchés 54 votants ont pu s’exprimer.
- Presentation de l’équipe administrative 2023, CA et bureau (P Potherat)
En 2023 la composition du CA était la suivante :
Chantal Contant, Catherine Jouanneteau, Babette Lamelin, Tiana Lechapt, Christiane Talfumière, Jean Pierre Barroy, Christian Carli, Robert Fries, Dominique Masson, Pierre Potherat, Jean Luc Runfola, Jean Verniquet,
Le nouveau bureau, élu à la suite de l’assemblée générale était composé de: Jean-Luc Runfola (trésorier), Christian Carli (trésorier adjoint),
Pierre Potherat, (secrétaire), Catherine Jouanneteau (secrétaire adjointe),
Jean-Pierre Barroy, et Jean Verniquet, auxquels il convient d’adjoindre Dominique Sanson, coopté pour renforcer le bureau.
F. Poillotte a quitté le bureau et le CA mais reste membre de la SAHC.
Rappel : Lors de la réunion du CA du 20 avril 2022, en l’absence de volontaire pour la fonction de président, le fonctionnement de la présidence sous la forme d’un collège exécutif représenté par le bureau a été acté.
- -Rapport moral et activités 2023 + perspectives 2024 (P Potherat et D Masson)
Les activités 2023
Dominique Masson et Pierre Potherat ont successivement présenté le retour sur le colloque ainsi que le bilan des activités 2023 et les perspectives 2024 (voir diaporama joint).
Le fait saillant de la saison 2023 a été l’organisation du colloque sur « la forêt dans tous ses états » les 13 et 14 mai 2023 en partenariat avec le Parc National de Forêts et les appuis du Département de la Côte d’Or, de la Région Bourgogne-Franche-Comté, de la Communauté de communes du Pays Châtillonnais ainsi que de la Ville de Châtillon qui a mis la totalité de la salle polyvalente Luc Schreder à notre disposition.
Le retour sur le colloque a permis de tirer le bilan chiffré global suivant : Nombre de conférenciers : 7,
Participants à la table ronde : 5, Nombre d’invités présents : 10,
Nombre d’auditeurs présents sur inscriptions : 39, Nombre d’exposants : 17,
Nombre de repas servis : 105
Une sortie terrain (10 personnes) fort appréciée des participants.
Sur un budget prévisionnel de 12 000€, les recettes ont été de 7054€ et les dépenses de 8584€,
soit un déficit de 1530€, le « volume » de l’opération ayant été inférieur à celui espéré.
Afin de conserver, sous forme de résumés étendus, la mémoire des interventions des conférenciers et du débat sur le devenir de la forêt, un fascicule d’une quarantaine de pages a été édité: « les actes du colloque».
Parmi les autres manifestations de l’année passée, citons :
Deux conférences :
« Le métier et les secrets des grands peintres / Techniques perdues des maîtres anciens par Roger Carli, Conservateur Restaurateur du Patrimoine (30/09/23).
« Un sculpteur campano-bourguignon : Claude Bornot », par Jean Luc Liez, docteur en histoire de l’art à l’université de Lorraine (18/11/23)
Deux visites :
La visite du château de Dinteville, propriété de la famille de la Ville-Baugé, très appréciée des participants. Une conférence sur Grégoire Orlyk, cosaque, au service du roi Louis XV et qui vécut un certain temps au château, a été donnée par Iryna Dmytrychyn, ukrainienne, maîtresse de conférences à l’Institut National de Langues et Civilisations Orientales (2/07/23).
La visite de l’église Saint Jean, organisée par D. Masson qui a rassemblé une bonne trentaine de personnes. (30/09/23).
Retenons également : la fête de la truffe impériale de Bourgogne à Châtillon (28/10/23).
Les actions diverses ont concerné :
La visite d’une délégation de la DRAC dans nos locaux, emmenée par Violaine Bresson, afin d’évaluer le volume d’échantillons de fouilles à transférer au musée (24/11/23).
L’INRAP se chargera de faire le reconditionnement et de les transférer au musée début 2024 dans des caisses aux nouvelles normes européennes financées par la SAHC à hauteur de 2114€ (pris sur le budget 2024).
Par ailleurs, un accord de principe a été conclu sur le transfert au musée de la collection Argenton.
Un don de 200€ accordé par la SAHC à l’association du combat du Pont de Maisey (ACPM-FFI 44) pour la réalisation d’un projet de mise en valeur de ce site présenté par Joël De Pougnadoresse (président).
Concernant le futur déménagement du siège social, une réunion avec le maire de Chatillon a été tenue le 6 octobre afin d’évaluer nos besoins en termes de surface nécessaire au déménagement de la bibliothèque.
Action de soutien à la remise en eau des étangs des Marots
En octobre dernier le préfet de Côte-d’Or a publié un arrêté autorisant la remise en eau de l’étang inférieur des Marots afin de disposer d’une réserve incendie qui pourra s’avérer fort utile en ces temps de sécheresses estivales répétées.
La presse locale s’est fait l’écho, fin octobre, du dépôt de deux recours gracieuxportés devant le TA par la FNE et ANPER-TOS contre le décret du préfet afin de constituer une réserve incendie (Jérémie Brigand nous a fait part d’un troisième recours porté par BECOZ Environnement). Voir perspectives 2024.
Signalons que la Communauté de Communes a voté le 13 octobre le budget de 32 000€ qui complétera celui de 100 000€ à la charge de l’état pour la remise en état du site avant remise en eau.
Les perspectives 2024
Concernant les conférences, notons :
Une présentation de la vie de Georges Serraz, peintre et sculpteur du début du 20è. En association possible avec « les amis du chatillonnais ».
Une conférence d’Edouard Bouyé, directeur des archives départementales à Dijon. (contact en cours)
A propos des visites, retenons :
La visite des églises Saint Vorles, de Chaource et des Riceys par Jean Luc Liez le 6 juillet 2024 (à confirmer) sur les traces du sculpteur Claude Bornot.
La visite de l’église Saint Jean par Dominique Masson.(à fixer)
Actions de soutien :
Action de soutien à la remise en eau des étangs des Marots (suite)
Le collectif de défense des étangs a été remobilisé, ce qui a conduit, début 2024, à une action médiatique dans la presse locale et départementale en soutien à l’arrêté du préfet.
Parmi les trois recours gracieux déposés auprès du TA de Dijon contre l’arrêté du préfet, nous avons appris, lors d’une réunion tenue à la sous-préfecture de Montbard, que la FNE a été déboutée de son recours et nous attendons la décision concernant les deux autres recours.
Nous continuerons à rester vigilants sur ce dossier et nous sollicitons le soutien des autres associations du Châtillonnais qui souhaitent protéger leur patrimoine et leur environnement afin de retrouver les étangs dans l’état légué par nos ancêtres.
Position de la SAHC relative au projet d’éoliennes de Cérilly,
Ce projet, pour lequel nous avons été sollicités, a été présenté à l’assemblée par Yves Simon, ancien président de l’Association « Villages anciens, villages d’avenir ». Il comprend 6 éoliennes, dont 4 sur la commune de Cérilly, en dénaturant le panorama visible depuis le site de Vix, compromettrait gravement le dossier en cours en vue de l’inscription du site de Vix au patrimoine mondial de l’UNESCO (voir article de presse dans le bulletin 2023).
La position de l’avocat des quatre associations luttant contre ce projet, Maitre Sébastien Le Briero, indique que l’action en justice n’est pas prévue dans nos statuts et qu’il n’y a pas de décision d’AG donnant une habilitation pour un contentieux sur les éoliennes de Cérilly. Ce dernier nous conseille de nous joindre ultérieurement au contentieux, par une décision votée lors de l’AG 2024, dans le cadre d’une « intervention volontaire » (Notre association interviendrait alors en soutien du recours des associations requérantes initiales).
La SAHC a insisté sur la nécessité, pour les associations impliquées dans cette action, de se soutenir mutuellement sur d’autres actions menées en parallèle. C’est le cas de l’action menée en faveur de la remise en eau de l’étang inférieur des Marots qui n’a jusqu’à présent, pas reçu le soutien de l’association de la « Grande Côte Châtillonnaise ». Ce message sera relayé auprès de qui de droit par Yves Simon.
Soutien à la remise en état de la turbine du moulin de Gomméville
Il y a 16 ans le moulin a été vendu à la municipalité de Gomméville sous réserve qu’une turbine hydraulique y soit installée pour produire de l’électricité. Onze ans après l’installation, la turbine n’a jamais fonctionné et Jean Verniquet, dans sa quête de réhabilitation de cet ancien moulin familial à forte valeur patrimoniale, sollicite l’appui de la SAHC pour intervenir une nouvelle fois auprès du Préfet afin de convaincre le constructeur de la roue hydraulique d’honorer ses engagements
Ce que nous ferons de concert avec Jean Verniquet.
Déménagement du siège social :
La mairie de Châtillon nous a récemment proposé de nous installer dans deux salles de classes de l’ancienne école Marmont. Il s’agit de deux pièces de superficies respectives de 58 et 68 m2. Elles nous conviennent parfaitement et possèdent suffisamment de murs disponibles pour y placer les étagères de notre bibliothèque.
Les clés viennent de nous être livrées, si bien qu’une visite des lieux a pu être effectuée après le repas de l’AG et que le prochain CA pourra s’y tenir.
Une discussion, initiée par Chantal Contant, a porté sur le devenir de la maison Philandrier qui sera vendue par un propriétaire engagé dans la préservation du patrimoine. Nous osons espérer que le futur acquéreur sera animé des mêmes dispositions et demandons à la municipalité de veiller sur ce dossier.
Le rapport moral et d’orientation, soumis au vote de l‘assemblée, a été approuvé à l’unanimité.
- -Rapport financier (JL Runfola)
Point sur les cotisations :
2022 | 2023 | 2024 (au 17 avril) | |
Individuelles | 1235 € | 125 € | 798€ |
nombre | 65 | 66 | 42 |
Couples | 1275 € | 1275 € | 850 € |
nombre | 102 | 102 | 68 |
Dons | 993 € | 1304 € | 925 € |
Le compte de résultats soumis à approbation, présenté ici sous forme de tableau « Recettes/Dépenses », (voir diaporama joint) avec quelques rappels significatifs de l’an dernier, traduit deux années différentes dans leurs activités:
Les dépenses:
La confection du bulletin, avec une mise en page toujours assurée par Edwige Diot et imprimé chez DICOLOR a coûté plus cher car un peu plus conséquent que l’année précédente).
Aucune publication n’a été rééditée ou éditée en 2023.
Notre contribution au PCR de Vix est passée de 500 euros (le loyer du garage où est entreposé le matériel de fouilles) à 884 euros suite à la prise en charge à hauteur de 384 €, d’une partie de l’hébergement d’une délégation allemande.
Nous n’avons pas effectué de sorties mais l’organisation du Colloque a mobilisé les énergies ….et les finances !
Les différentes dépenses se sont élevées à 8584.07 euros (nous avons tenu à organiser un « beau colloque » et les participants comme les conférenciers nous en ont remerciés) et les recettes à un total de 7054.50 euros, le solde se trouvant déficitaire de 1530.07 euros.
Grand merci à nos partenaires : le Parc, le Conseil Régional, le Conseil Départemental et la Caisse d’Epargne, sans oublier la ville de Châtillon pour les moyens techniques.
Les recettes:
Les ventes de bulletins et publications ont été en légère augmentation.
La subvention de la Communauté de Communes (7125 euros) est toujours conséquente et nous l’en remercions vivement.
Les recettes de cotisations continuent d’augmenter (3796 € pour 3583 €) avec des dons en progression, de 993€ à 1304 euros. La possibilité de déduction fiscale suite à notre agrément en tant qu’ »Association d’utilité générale » est toujours aussi attractive !
Pas de recettes de « remboursements de sorties » donc, mais celles du colloque pour un total de 7054,50 euros comme nous venons de le voir.
Le compte sur livret, toujours mieux rémunéré, a produit 306.52 € d’intérêts, contre 125.30
€ en 2022.
Le résultat net de l’année se solde par un résultat positif de 3581.50 € alors que celui de l’an dernier était de 5487.90 €. La baisse est due en grande partie aux résultats du Colloque.
Notre bilan au 31 décembre 2023, ou notre solde de trésorerie, puisque nous ne possédons pas de biens amortissables, s’élève à 19484,72 €, en partant d’un solde en banque de 15512,02 € au 1er janvier, soit une augmentation de 3972,70 € :
De celle-ci il faut retrancher une recette 2022 (191,20€) perçue en 2023 et une dépense 2023 (200,00€) débitée en 2024 pour obtenir le résultat comptable de 3581,50€.
La position de nos comptes au 31 décembre se décompose de la façon suivante :
Compte-courant Caisse d’épargne : | 2887,82 |
Compte courant CCP : | 3310,16 |
Livret d’épargne Caisse d’épargne : | 13286,74 |
Total : | 19484,72 |
Cette réserve dont nous disposons s’est donc encore accrue mais elle va nous être utile à l’avenir pour les raisons suivantes :
- L’aide à apporter aux fouilles de Vix a déjà pris la forme de l’achat de caisses réglementaires, plus petites, pour inventorier et reconditionner les résultats de fouilles qui vont intégrer les réserves du musée, pour un montant de 2114 euros.
- Suite à la vente prévue de la Maison Philandrier et notre futur déménagement dans deux salles de l’ancienne école Marmont mises dès maintenant à notre disposition par la ville de Châtillon nous devrons réinstaller notre bibliothèque (qui continue à se développer grâce à nos abonnements et aux échanges que nous avons avec des « sociétés savantes » françaises et étrangères). Il s’agit d’une des plus importantes détenues par des associations comme la nôtre et il convient de la faire connaître.
Pour l’année 2024, le budget prévisionnel figurant dans le diaporama joint, est soumis à approbation
Ce budget, équilibré à 14700€, mais avec une ponction dans nos réserves de 1500 € pour faire face à nos frais d’installation, traduit une certaine stabilité dans les recettes et les dépenses avec la disparition des rubriques exceptionnelles concernant le colloque.
Les frais de publications sont nettement minorés suite à un changement d’imprimeur. On y retrouve des frais de sorties (compensés par les remboursements des participants).
Apparaissent des frais prévisibles d’action en justice pour notre soutien au collectif de lutte contre le projet d’éoliennes de Cérilly (1500€) ainsi que des frais d’installation dans nos nouveaux locaux (3000€).
Les ventes de publications sont prévues en diminution, aucune édition ou réimpression n’étant programmée.
Tableau des dépenses et des recettes
Société Archéologique et Historique du Chatillonnais: Prévisionnel 2024 | ||
Dépenses | Recettes | |
Publications: mise en pages Bulletin | 1700,00 | |
Publications: mise en pages Autres | 500,00 | |
Achats de prestations de services (site internet + cotisations) | 300,00 | |
Frais d’entretien de locaux (chauffage, …) | 250,00 | |
Fournitures administratives | 150,00 | |
Frais Assemblée Générale | 1500,00 | |
Programme de Recherche PCR Vix | 2000,00 | |
Primes d’assurance | 850,00 | |
Conférences | 500,00 | |
Sorties (frais) | 1000,00 | |
Achats pour Bibliothèque | 200,00 | |
Frais postaux | 1000,00 | |
Services bancaires et assimilés | 250,00 | |
Charges exceptionnelles: Actions en justice | 1500,00 | |
Frais d’installation dans les nouveaux locaux | 3000,00 | |
Ventes Bulletins et publications | 675,00 | |
Subventions de la Communauté de Communes du Pays Chatillonnais | 7125,00 | |
Cotisations + dons | 3000,00 | |
AG participation sociétaires | 1000,00 | |
Sorties (participation des adhérents) | 1000,00 | |
Produits financiers | 400,00 | |
Utilisation réserves pour installation dans les nouveaux locaux | 1500,00 | |
Total général | 14700,00 | 14700,00 |
Approbation des comptes à l’unanimité après lecture du rapport des vérificateurs aux comptes, jacques Trouvé et Jean-Pierre Gueneau.
- –Renouvellement du Conseil d’Administration
Les membres renouvelables en 2024 sont les suivants :
Jean Pierre Barroy, Tiana Lechapt, Dominique Masson,
La candidature de Dominique Sanson, coopté en 2023, devra être soumise au vote
Tiana Lechapt, très occupée professionnellement, ne souhaite pas solliciter un nouveau mandat. Par ailleurs Robert Fries, observateur pour le compte des « Amis du Musée », souhaite être remplacé par un autre membre de cette association. La candidature de Noel Estrat a été proposée.
Le vote de ces quatre membres a été acté.
Joëlle Henot a, après la clôture de l’AG, accepté d’intégrer le CA. Elle sera donc cooptée jusqu’à la prochaine AG.
- -Vote de motions
Motions à faire voter:
Motion n° 1 : Une cotisation annuelle à 10 euros est proposée aux jeunes de moins de 25 ans à compter du 21 avril 2024.
Motion n° 2 : La cotisation annuelle individuelle est portée à 20 euros à compter de l’année 2025. Motion n° 3 : L’AG de la SAHC, réunie ce 21 avril 2024, autorise l’association à exercer une « intervention volontaire » par un soutien au recours présenté par les associations requérantes initiales contre le projet d’implantation d’éoliennes sur la commune de Cérilly.
Ces trois motions ont été acceptées à l’unanimité.
- – AG extraordinaire : Vote des modifications des statuts
Une AG extraordinaire, nécessaire au vote des motions a pu, conformément aux statuts, se réunir dans les mêmes conditions que celles de l’AG ordinaire.
Dans l’article 3 : Changement d’adresse du siège social désormais fixé au 9, rue Marmont à Châtillon-sur-Seine, dans les locaux de l’ancienne école Marmont. Accepté à l’unanimité
Dans l’article 9, au début: L’association est dirigée par un conseil de 9 à 15 membres élus pour 3 ans renouvelables par tiers + 5 membres de droit (le membre de droit supplémentaire proposé sera le Directeur de l’Agence Bourgogne Est ou son représentant à Chatillon sur seine.). Accepté à l’unanimité.
Dans l’article 9 ajouter in fine : Le CA peut désigner un ou plusieurs membres du bureau pour représenter l’association lors d’une action en justice. Accepté à l’unanimité moins 1.
- – Les allocutions des personnalités
Jérémie Brigand, président de la CCPC, a renouvelé l’intérêt de la Com de Com pour la remise en eau des Marots. Il nous a appris qu’un troisième recours avait été déposé contre l’arrêté préfectoral.
Concernant les fouilles opérées sur le site de Vix, il a rappelé que la CCPC les finance à hauteur de 75%.
A propos du musée, les entrées payantes ont doublé par rapport aux années précédentes (qui étaient il est vrai marquées par le COVID). En 2024 un spectacle de rue nocturne sera organisé le 8 mai.
Dominique Garcia, président de l’INRAP, viendra visiter le musée. Les fouilles du nouveau tumulus y seront certainement évoquées.
Le dossier d’inscription du site de Vix au patrimoine de l’UNESCO est un dossier d’une grande complexité et de longue haleine. Son porteur n’a pas encore été désigné. Sera-ce la Communauté de Communes, la Mairie de Chatillon, de Vix…. ? Ou, plus surement la Région, voire l’Etat.
Christophe Verdot, Conseiller Départemental, a remercié l’assemblée pour son intérêt porté au patrimoine du Châtillonnais et nous a rappelé que le département soutien le dossier de remise en eau de l’étang des Marots et qu’il est partenaire dans le projet de mise en valeur du site du Pont Maisey.
François Gaillard, adjoint à la culture, a porté la parole de la mairie en nous faisant quelques
annonces concernant les aménagements de la ville en lien avec l’archéologie :
Le pont situé sur la rue maréchal Leclercq sera baptisé du nom d’ Henri Lorimy, ancien président de la SAHC.
L’aménagement de la Seine aux abords du moulin Lemoine fera l’objet de fouilles préventives jusqu’à la confluence avec la Douix.
L’inauguration de la nouvelle place de la ville du Puy est prévue pour le mois de juin.
Le monument aux morts ainsi que le pont du Perthuis bénéficieront d’un nouvel éclairage. Le site de l’ancien Lycée désiré Nisard fera l’objet d’un espace paysager.
La rénovation intérieure de l’église Saint Nicolas sera accompagnée d’une rénovation extérieure. L’intérieur de l’église Saint Jean sera également rénové.
Le devenir de la Maison Philandrier après sa vente sera suivi de près par la municipalité.
Clôture de l’AG
L’assemblée générale a été clôturée à 12h 15 par un apéritif offert par la SAHC.
Retenons de l’année 2023, le succès du colloque sur « La forêt dans tous ses états ». Colloque organisé moins de deux années parès les bouleversements qu’a connu le bureau avec le départ du président, de la secrétaire, du trésorier et de son adjointe.
Nous avons pu faire paraitre le bulletin dans les temps et organiser un programme de conférences et de visites apte à satisfaire les adhérents. L’année en cours sera fort occupée par le déménagement du siège social et de la bibliothèque dans les locaux de la rue Marmont, par le suivi des actions de soutien aux étangs des Marots, à la préservation du paysage du Mont Lassois et à la remise en route de la turbine du moulin de Gomméville.
Pierre Potherat, Jean Luc Runfola